Colloque international : « L’administration locale au Maghreb (Algérie, Maroc, Tunisie). Quels modèles après les printemps arabes » — à l’IMA (Paris) & à Paris V (Malakoff), 10-11/01/2019
Colloque organisé par le Centre Maurice Hauriou CMH EA 1515, l’Université de Rouen-Normandie CUREJ 4703 – Centre universitaire rouennais d’études juridiques et l’Institut du Monde Arabe.
Colloque international
L’administration locale au Maghreb (Algérie, Maroc, Tunisie)
Quels modèles après les printemps arabes?
JEUDI 10 JANVIER 2019 / 9h45 -17h30 – à l’Institut du Monde Arabe
VENDREDI 11 JANVIER 2019 / 9h15-13h – à la Faculté de droit, d’économie et de gestion
Sous la direction scientifique du Pr Dominique MAILLARD DESGRÉES DU LOÛ, de Mme Sylvia BRUNET, Maître de conférences à l’Université de Rouen-Normandie et du Pr Jean-Philippe BRAS, professeur de droit public à l’Université de Rouen.
Programme
Jeudi 10 janvier 2019
(Institut du Monde Arabe
1 Rue des Fossés Saint-Bernard
75005 Paris)
9h45 : Discours inauguraux et introduction au colloque
Première session – Les États du Maghreb : une tradition centralisatrice aujourd’hui remise en question
10h15 : La « rupture » décentralisatrice et ses manifestations constitutionnelles
M. Jean-Philippe Bras, Professeur de droit public à l’Université de Rouen
10h35 : La mise en question du modèle centralisateur dans les mobilisations politiques et sociales et les réponses des États
Mme Aude Signoles, Maître de conférences en science politique, Institut d’Études politiques, Aix-en-Provence
10h55 : Débats et pause
Deuxième session – Présentation générale des dispositifs de la réforme territoriale
11h25 : Algérie – L’appréhension de la décentralisation dans le dernier code communal algérien du 22 juin 2011
Mme Souad Ghaouti, Professeur de droit public à l’Université d’Alger
11h45 : Maroc – L’histoire de la décentralisation au Maroc et son évolution particulière depuis la Constitution de 2011
M. Mohammed Benyahya, Professeur à l’Université Mohamed V de Rabat-Souissi et à l’École supérieure nationale d’administration, Co-Directeur de la Revue marocaine d’administration locale et du développement
12h05 : Tunisie – De la Constitution de 2014 à la Loi organique de 2018, où va l’administration locale en Tunisie ?
M. Neji Baccouche, Professeur de droit public et Directeur du Centre d’études fiscales de la Faculté de droit de Sfax
12h25 : Débats
12h45 : Pause déjeuner
Troisième session – Nouveaux découpages administratifs et nouvelles répartitions des compétences
Sous la Présidence de M. Vincent Tchen, Professeur à l’Université de Rouen-Normandie
Mutations des découpages administratifs et nouvelles répartitions des compétences
15h00 : Les nouveaux découpages territoriaux en Tunisie : logiques d’acteurs et enjeux
M. Mourad Ben Jelloul, Professeur de géographie, Directeur du département de Géographie, Faculté des sciences humaines et sociales, Université de Tunis, Directeur de l’UR 13ES11 Régionalisation, développement régional et urbain
15h20 : La répartition des compétences entre collectivités, le cas marocain
M. Ahmed Bouachik, Professeur à l’Université Mohammed V de Rabat-Souissi, Co-Directeur de la Revue marocaine d’administration locale et du développement
15h40 : Débats et pause
La reconfiguration des relations entre États et Collectivités territoriales
16h10 : Les projets de régionalisation avancée au Maroc
M. Frédéric Rouvillois, Professeur de droit public à l’Université Paris Descartes
16h30 : La déconcentration dans les pays du Maghreb : entre faux espoirs et réelles avancées
M. Derek El Zein, Maître de conférences en science politique à l’Université Paris Descartes
16h50 : Le contrôle étatique des Collectivités territoriales au Maroc
M. Amine Ben Abdallah, Professeur à l’Université Mohammed V de Rabat-Souissi
17h10 : Débats
17h30 : Fin de la 1ère journée
Vendredi 11 janvier 2019
(Faculté de droit, d’économie et de gestion
10, avenue Pierre Larousse
92240 Malakoff)
Première session – Le renforcement des capacités des collectivités territoriales
Sous la Présidence de M. Bernard Poujade, Professeur à l’Université Paris Descartes, Centre Maurice Hauriou
9h15 : Le défi du financement des collectivités locales en Tunisie, à la lumière des exigences de la constitution de 2014
M. Neji Baccouche, Professeur de droit public et Directeur du Centre d’études fiscales de la Faculté de droit de Sfax
9h35 : La fiscalité des collectivités locales en Algérie
M. Majid Yanat, Maître de conférences à la Faculté de droit, Université d’Alger 1
9h55 : Les mécanismes de coopération entre collectivités (Algérie, Maroc, Tunisie)
Mme Farah Smiri, Doctorante à l’Université Paris Descartes
10h15 : La coopération internationale et le renforcement des capacités des collectivités territoriales
M. / Mme, représentant de l’Agence française de développement (AFD)
Deuxième session – Faire vivre la démocratie locale
Sous la Présidence de Mme Sylvia Brunet, Maître de conférences à l’Université de Rouen-Normandie
11h15 : L’extension des horizons de la démocratie locale (Algérie, Maroc, Tunisie)
M. Dominique Maillard Desgrées du Loû, Professeur de droit public à l’Université Paris Descartes
11h35 : Dynamique et enjeux des élections locales dans le Maghreb arabe
M. Fouad Nohra, Maître de conférences en science politique à l’Université Paris Descartes
12h55 : Débats et pause
12h30 : Conclusion générale
M. Michel Verpeaux, Président de l’Association française de droit des collectivités locales
12h50 : Clôture du Colloque